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Une activité professionnelle est un champ plein d’embuches. D’où des dommages peuvent survenir suite à des fautes non intentionnelles. Ces dommages peuvent être par négligence, oubli, inexactitude ou omission, voire ignorance. Des astuces sont à connaître pour obtenir une meilleure assurance responsabilité civile professionnelle ou RCP à travers des garanties mentionnées dans le contrat RCP. Plusieurs choix sont donc à faire que ce soit en ligne ou à l’aide d’un courtier et selon le domaine de votre activité.

La responsabilité civile professionnelle (RCP ou RC Pro)

La responsabilité civile professionnelle est une garantie offerte aux individus d’une petite et moyenne entreprise ou PME et aussi d’une très petite entreprise ou TPE.

Notion de la responsabilité civile professionnelle

La responsabilité civile et professionnelle consiste à couvrir les dommages causés au sein d’une entreprise et dans le cadre de ses fonctions. La responsabilité civile professionnelle est une assurance-vie d’entreprise.

Les grandes entreprises par contre sont inconsidérées à la souscription à l’assurance responsabilité civile professionnelle ou RCP, cela s’explique par la non-couverture de la RCP par rapport à l’importance des dommages et le chiffre d’affaires de l’entreprise. Il faut donc choisir une assurance qui couvrira les dommages subis et avec une garantie de remboursement.

L’obligation de l’assurance responsabilité civile professionnelle

Une assurance responsabilité civile professionnelle est obligatoire pour une entreprise de transport de personnes. Cela implique que la RCP doit être une assurance couvrant les éventuels dommages corporels et matériels que les passagers subissent. L’assurance RCP est donc une garantie de remboursement contre les dégâts causés et subis pendant l’exécution du travail. Le transporteur est face à des risques d’accident dans ses trajets d’où la nécessité d’une assurance responsabilité civile professionnelle pour prévoir des risques.

Choisir une assurance responsabilité civile professionnelle nécessite une assurance qui répond aux attentes d’une entreprise et qui vaut une protection des tiers aux dommages résultés dans l’activité de l’entreprise.

deux personne discutent

 Différentes compagnies d’assurances sont au choix, mais avant de souscrire à un contrat RCP, il faut faire un devis de chacune des sociétés d’assurances

Les astuces pour un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle

Il est primordial de considérer certains points afin d’obtenir le meilleur contrat de responsabilité civile professionnelle ou RCP. Parmi tous ces points, il faut faire le choix entre le tarif le plus élevé et le tarif demandé par le client dans un contrat.

En outre, il faut comparer la garantie juridique de la responsabilité civile professionnelle. L’objectif de la comparaison se focalise sur la différence des dommages et du montant de la garantie.

L’intérêt de la comparaison du contrat d’assurance responsabilité civile

Un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle ou RCP est un contrat qui offre des garanties et des assurances RCP avec des tarifs attractifs. Ainsi, avant de souscrire à une assurance RCP, il faut prendre en compte les risques d’incidents possibles dans votre entreprise et qui sont couverts par les garanties. D’où une petite et moyenne entreprise ou une très petite entreprise n’a pas la même demande en termes d’assurance.

Pour obtenir une meilleure offre de garantie de responsabilité civile professionnelle, vous pouvez consulter des assureurs ou des courtiers de votre choix. L’intérêt d’un comparateur est donc d’éviter de demander des devis à plusieurs assurances.

Comparateur de contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle

Pour avoir une bonne assurance responsabilité civile professionnelle pour les PME et TPE exerçant dans le conseil et dans les services, une vérification du contrat est requise.

Il ne faut qu’un unique cumul de tarif de garantie pour le RCP et RCE. En général, ce sont les assureurs généralistes qui font ce cumul. Le meilleur choix est de souscrire à ces deux types de contrats d’assurance pour une garantie de protection en cas de sinistre.

Connaître les exclusions de garantie existantes signifie qu’il y a différentes sortes d’exclusions de garantie à savoir identifier. Celles-ci sont les exclusions de garantie dans le cas où il y a retard de livraison de projet, ou les exclusions de garantie dans les cas où :

  • Il y a une violation de la propriété intellectuelle ;
  • Il y a des exclusions de la garantie pour un non-respect du contrat de performance.

Une bonne RCP nécessite la connaissance des limites de garanties. Le contrat d’assurance RCP chez les assureurs généralistes mentionne des exclusions et des sous-limites à savoir, les dommages sur des biens confiés, les dommages immatériels (pertes financières) ou la violation de la confidentialité.

Pour avoir une bonne assurance responsabilité professionnelle, il faut tenir compte des primes forfaitaires.

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